Panier

Termes et conditions

LA VENTE DE PRODUITS ALCOOLISÉS EST INTERDITE AUX MINEURS (voir point 2.3)

1. OBJET DU CONTRAT EN LIGNE ET SA DÉFINITION

1.1 Par contrat "en ligne", nous entendons le contrat à distance ayant pour objet l'achat de biens et / ou de services stipulés entre la société That's The Spirit SRL, dont le siège est situé Via Jacopo della Lana 8, Bologne (BO) ci-après dénommé " Fournisseur", inscrit au registre du commerce de Bologne sous le no. 528237 et PI 03553861208, et un client consommateur ou un client professionnel, dans le cadre d'un système de vente à distance organisé par le Fournisseur qui, pour le présent contrat, utilise exclusivement la technologie Internet. Tous les contrats seront donc conclus directement par l'accès par le client au site Web correspondant à l'adresse GinShop.it

1.2 Par client consommateur, ci-après dénommé "Consommateur", nous entendons uniquement la personne physique qui conclut le contrat à des fins non liées à une activité entrepreneuriale ou professionnelle exercée.

1.3 Par client professionnel, ci-après dénommé "Professionnel", nous entendons le sujet, personne physique, personne morale publique ou privée, organisme collectif non reconnu doté d'une subjectivité juridique autonome, qui, en concluant le contrat, agit dans le cadre de son activité professionnelle ou entrepreneuriale. .

1.4 Par « Client », nous entendons simplement l'acheteur au sens large, qu'il soit Consommateur ou Professionnel.

1.5 « Courrier » désigne la société désignée par le Fournisseur pour déplacer physiquement les marchandises commandées de l'entrepôt du Fournisseur à l'adresse indiquée au moment de la commande par le Client.

1.6 "Utilisateur" désigne le sujet, une personne physique, qui accède au site Web GinShop.it via un navigateur

2. ACCEPTATION DES CONDITIONS GENERALES DE VENTE ET OBLIGATIONS DU CLIENT

2.1. Le contrat stipulé entre le Fournisseur et le Client doit être considéré comme conclu avec l'acceptation, même partielle, de la commande par le Fournisseur lui-même. Cette acceptation est considérée comme tacite, sauf indication contraire communiquée au Client sous quelque forme que ce soit.

Ce dernier, en passant commande selon les différentes modalités prévues, déclare avoir pris connaissance de toutes les informations qui lui ont été communiquées lors de la procédure d'achat et, par conséquent, accepter pleinement les conditions générales et de paiement retranscrites ci-dessous.

2.2 Il est strictement interdit d'insérer des données personnelles fausses et/ou inventées dans les formulaires de collecte de données, nécessaires à la réalisation de la commande. Il est également interdit de saisir des données de tiers ou de procéder à plusieurs inscriptions relatives à un même client. Le Fournisseur se réserve le droit de poursuivre légalement toute violation et abus, dans l'intérêt et pour la protection de tous les Clients.

2.3 Les utilisateurs du site GinShop.it déclarent être majeurs selon la législation qui leur est applicable. S'il n'y a pas de législation à cet égard, vous devez être âgé d'au moins 21 ans.
Le vendeur en ligne déclare être conscient de la responsabilité pénale et/ou administrative résultant de la vente de substances alcoolisées à des mineurs ou résultant d'autres violations de certaines limites d'âge fixées par la loi.
Ainsi, dans le cas où la commande comporterait des produits dont la vente est soumise à des limites d'âge, le Vendeur s'engage à vérifier, par une procédure fiable comportant un contrôle personnel d'identité et d'âge, que l'acheteur a atteint l'âge minimum requis.

2.4 Le Client, une fois la procédure d'achat en ligne terminée, imprimera ou enregistrera une copie électronique et, dans tous les cas, conservera les présentes conditions générales de vente conformément aux dispositions de l'art. 3 et 4 du décret législatif 185/1999 sur la vente à distance. L'envoi de la confirmation de commande implique donc la pleine connaissance de celle-ci et sa pleine acceptation.

2.5 Tout droit du Client de demander des dommages et intérêts au Fournisseur, ainsi que d'attribuer au Fournisseur toute responsabilité contractuelle ou extracontractuelle pour les dommages directs ou indirects aux personnes et/ou aux choses, causés par la non-acceptation, même partielle, d'une commande. .

3. PRIX DE VENTE ET MODALITES D'ACHAT

3.1 Tous les prix de vente des produits présents et indiqués sur le site GinShop.it, qui constituent une offre au public au sens de l'art. 1336 cc, TVA incluse, à laquelle il faut ajouter les frais de port. Ces prix peuvent évoluer à tout moment sans que le Fournisseur soit tenu de donner un quelconque préavis ; en tout état de cause, une fois la commande du produit passée, celle-ci ne subira aucune modification de prix.
Le coût du transport, tant national qu'international, dûment mis en évidence dans la page appropriée du site que le client prendra soin de consulter avant de confirmer l'achat, est entièrement à sa charge. En cas de livraison à l'étranger, le Client sera également responsable des éventuels frais supplémentaires dus aux taxes ou frais prévus par la législation en vigueur dans le pays de destination.
Le mode de livraison avec paiement à la livraison a un coût de 9,00 euros (TVA incluse).

3.2 Le Client ne peut acheter que les produits présents dans le catalogue au moment de la passation de la commande et consultables en ligne à l'adresse GinShop.it, comme décrit dans les fiches d'information correspondantes. Il est entendu que l'image accompagnant la description d'un produit peut ne pas être parfaitement représentative de ses caractéristiques.

4. MODES DE PAIEMENT

4.1 Carte de crédit / Paypal: grâce à ce mode de paiement, simultanément à la conclusion de la transaction en ligne, toutes les informations financières (numéro de carte, date d'expiration, etc.) ne seront pas gérées par le complexe informatique dirigé par le Fournisseur mais seront plutôt gérées de manière sécurisée via un protocole crypté par l'Institution Bancaire ou Financière de référence qui facturera au Client le paiement du montant relatif à l'achat effectué.

4.2 En cas d'annulation de la commande, tant par le Client, tel que décrit à l'article 8 suivant, que par le Fournisseur, en cas de non acceptation de la commande, l'annulation de la transaction sera demandée. Une fois l'opération d'annulation de la transaction effectuée, en aucun cas le Fournisseur ne pourra être tenu responsable de tout dommage direct ou indirect causé par le retard de l'opération elle-même.

4.3 Le Fournisseur se réserve le droit de demander au Client l'envoi d'une copie des pièces d'identité prouvant la propriété de la carte bancaire utilisée pour le paiement, si cette information est demandée par la banque ou l'organisme financier de référence. En l'absence de la documentation requise, le Fournisseur peut ne pas accepter la commande et, par conséquent, ne pas conclure le contrat.

4.4 A aucun moment de la procédure d'achat le Fournisseur ne pourra connaître les informations relatives à la carte bancaire de l'acheteur, transmises via une connexion sécurisée directement sur le site de l'Institution Bancaire ou Financière qui gère la transaction. Aucune archive informatique du Fournisseur ne conservera ces données. En aucun cas, le Fournisseur ne pourra donc être tenu responsable de toute utilisation frauduleuse et illégale des cartes bancaires.

5. MÉTHODE D'EXPÉDITION ET DE LIVRAISON

5.1 Le Fournisseur livrera au Client, à l'adresse de livraison indiquée au moment de la passation de la commande, les produits sélectionnés et commandés, de la manière visée au présent article, au moyen du Courrier. Le contrat est conclu avec la livraison des marchandises par le Fournisseur au Courrier. Pour cette raison, le Fournisseur ne sera pas responsable en cas d'échec ou de retard de livraison ou de dommages totaux ou partiels aux marchandises elles-mêmes. Seul le courrier qui a effectué l'envoi sera responsable.

5.2 Lors de la livraison des marchandises par le Courrier, le Client est tenu de vérifier :

  • que la quantité de marchandises commandées correspond à ce qui est indiqué dans le document de transport ;
  • que l'emballage est intact, non endommagé ou mouillé ou, en tout cas, également altéré dans les matériaux de fermeture.

Tout dommage doit être immédiatement signalé au transporteur effectuant la livraison. Une fois le document du transporteur signé, le Client ne pourra faire aucune objection sur les caractéristiques extérieures de ce qui a été livré.

5.3 Au moment de la commande, les délais d'expédition approximatifs des produits commandés sont indiqués. Ces délais estimés peuvent subir des modifications, qui seront rapidement communiquées par le Courrier. Le Courrier détermine que les délais de livraison ne dépasseront jamais ceux prévus par l'art. 6 du décret législatif 185/99 (30 jours à compter de la date de la commande et / ou de la réception du paiement si disponible en stock). Les délais de livraison susmentionnés se réfèrent aux produits en entrepôt au moment de la commande.

5.4 Retards de livraison. Tout retard dans la livraison des marchandises ne peut être imputé ou imputable au Fournisseur. Le Fournisseur ne peut en aucun cas être tenu responsable des dommages causés par le Courrier, en relation avec le retard de livraison des marchandises, au client ou à des tiers, c'est-à-dire le contrat conclu avec la livraison des marchandises au Courrier.

5.5 Défaut de livraison. Si le Courrier livrant la marchandise ne trouve personne à l'adresse indiquée, il déposera la marchandise dans l'entrepôt indiqué sur la carte qui sera laissée sur place. Une deuxième livraison sera alors tentée, à l'issue de laquelle les marchandises seront retournées au Fournisseur. Si le Client demande au Fournisseur de récupérer les produits commandés et payés, objet de non-livraison, il devra en faire la demande immédiate à la société Fournisseur par e-mail. commandes@ginshop.it

Tous les frais, en plus des dommages plus importants subis par le Fournisseur, seront à sa charge.

5.6 Frais de livraison. Ils sont facturés au Client et sont clairement et séparément expliqués du prix du bien ou du service, lors de la passation de la commande, comme déjà prévu à l'article 3 précité.

6. FATTURATION

6.1 Pour chaque commande passée sur GinShop.it, le Fournisseur délivre un reçu d'accompagnement indiquant la liste de tous les articles expédiés et qui est placé dans une enveloppe scellée et envoyé avec les marchandises. Pour la délivrance du récépissé, les informations fournies par le Client au moment de la commande font foi. Dans le cas d'une demande de facture, le Client peut rendre la demande explicite lors de la phase de confirmation de la commande.

6.2 La non-concordance des marchandises commandées avec celles livrées doit être signalée au Fournisseur dans les plus brefs délais.

7. DISPONIBILITE DES PRODUITS

7.1 Le Client ne peut acheter que les produits indiqués dans le catalogue électronique préparé et dans les quantités existant en temps réel dans l'entrepôt.

7.2 Si les marchandises ne sont pas disponibles en entrepôt dans les quantités souhaitées par le Client, ce dernier peut contacter le Fournisseur par e-mail pour recevoir toutes les informations nécessaires sur le produit et sur le délai prévu pour son approvisionnement.

8. RESPONSABILITÉ

8.1 Le Fournisseur n'assume aucune responsabilité pour les inefficacités imputables à la force majeure et / ou à des circonstances imprévisibles telles que des accidents, des vols et / ou des cambriolages au coursier chargé de la livraison, des incendies, des explosions, des grèves et / ou des lock-out, des tremblements de terre, des inondations et autres similaires événements ayant empêché, en tout ou en partie, l'exécution du contrat dans les délais et selon les modalités convenus.

8.2 Il ne sera pas non plus responsable envers quiconque des dommages, pertes et frais encourus à la suite de l'inexécution du contrat pour les causes susmentionnées, puisque le client n'a droit qu'au remboursement du prix payé par le transitaire, qui est seul responsable.

9. RECESS

9.1 Conformément à l'art. 5 DL 185/1999, le client a le droit de résilier le contrat, sans en indiquer les motifs, dans un délai de 14 jours. Le délai de rétractation expire après 14 jours à compter du jour où le Client ou un tiers, autre que le transporteur et désigné par le Client, en prend matériellement possession
du dernier bien. Pour exercer son droit de rétractation, le Client est tenu de nous informer (Insérer le nom, l'adresse géographique et, si disponible, les numéros de téléphone et de fax et l'adresse e-mail) de sa décision de se rétracter du présent contrat par une déclaration explicite (par exemple lettre envoyé par courrier, fax ou e-mail). A cet effet, vous pouvez utiliser le modèle de formulaire de rétractation ci-joint, mais ce n'est pas obligatoire.
Pour respecter le délai de rétractation, il vous suffit d'envoyer la communication concernant l'exercice du droit de rétractation avant l'expiration du délai de rétractation.

9.2 Effets du retrait

Si le Client se retire du présent contrat, il sera remboursé de tous les paiements qu'il aura effectués en notre faveur, y compris les frais de livraison.
(à l'exception des frais supplémentaires résultant de votre choix éventuel d'un type de livraison autre que le type de livraison standard le moins cher que nous proposons), sans retard excessif et en tout état de cause au plus tard 14 jours à compter du jour où nous sont informés de la décision de se retirer du présent contrat.
Ces remboursements seront effectués en utilisant le même moyen de paiement que celui utilisé par le Client pour la transaction initiale, sauf si le Client en a expressément convenu autrement ; en aucun cas, il n'aura à supporter de frais du fait de ce remboursement.
Le remboursement peut être suspendu jusqu'à la réception des biens ou jusqu'à ce que le consommateur démontre qu'il a renvoyé les biens, selon la première éventualité.
Veuillez retourner les marchandises ou nous les livrer, sans retard excessif et en tout état de cause dans les 14 jours à compter du jour où vous nous avez notifié votre rétractation du présent contrat. Le délai est respecté si le Client renvoie la marchandise avant l'expiration du délai de 14 jours.

9.3 Les frais de port pour le retour de la marchandise sont entièrement à la charge du Consommateur. La marchandise, jusqu'au certificat de réception dans l'entrepôt du Fournisseur, et sous l'entière responsabilité du Consommateur. Dans tous les cas, le Fournisseur n'est en aucun cas responsable des dommages ou du vol / perte de marchandises retournées par des envois non assurés.

9.4 Le Fournisseur, en cas de rétractation, remboursera au Consommateur le montant total déjà payé moins les frais d'expédition, dans les 14 jours suivant la communication du Consommateur. Le Consommateur fournira dans les plus brefs délais les coordonnées bancaires permettant d'obtenir le remboursement (Code ABI - CAB - Compte courant - Code CIN du titulaire de la facture).

9.5 Le droit de rétractation est totalement perdu, faute de la condition essentielle d'intégrité du bien, dans les cas où le Fournisseur constate :

  • l'absence d'éléments constitutifs du produit ;
  • dommages au produit pour des raisons autres que son transport.

En cas de déchéance du droit de rétractation, le Fournisseur retournera le bien acheté à l'expéditeur Consommateur, en lui facturant les frais d'expédition.

10. ACHATS PROFESSIONNELS

10.1 Le Fournisseur fournit également les produits du catalogue à des "Clients Professionnels", revendeurs, personnes physiques, personnes morales publiques ou privées, organismes collectifs non reconnus à la subjectivité juridique autonome, qui en concluant le contrat agissent dans le cadre de leur activité professionnelle ou entrepreneuriale .

10..2 Dans le cas de commandes particulièrement importantes, le Professionnel peut contacter directement la société fournisseur par e-mail : commandes@ginshop.it

11. GARANTIE

11.1 Tous les produits vendus par le Fournisseur sont couverts par la garantie officielle du fabricant : validité minimale de 24 mois pour le Consommateur (personne physique qui achète le bien à des fins non liées à son activité professionnelle) ; 12 mois pour les achats effectués par des entreprises privées ou publiques ou par des personnes physiques à des fins professionnelles et, en tout état de cause, par des titulaires de numéros de TVA, tel que prévu à l'article 1er. Lorsqu'une garantie d'une durée supérieure à 12 mois est spécifiée, la durée indiquée . Pour bénéficier de la garantie susvisée, le Client doit conserver le ticket de caisse ou la facture d'accompagnement qu'il recevra au moment de la livraison.

11.2. La garantie s'applique aux produits présentant des défauts de conformité et/ou des dysfonctionnements introuvables lors de l'achat, à condition que le produit lui-même soit utilisé correctement et avec la diligence requise, c'est-à-dire conformément à l'usage auquel il est destiné et tel que prévu dans toute documentation. attaché.

12. CLAUSE DE RÉSOLUTION CONTRACTUELLE ET DE RÉSILIATION EXPRESS

12.1 Le Fournisseur a le droit de résilier le contrat stipulé par simple notification au Client avec des raisons adéquates et justifiées ; dans ce cas, le client aura droit, exclusivement, au remboursement de toute somme déjà versée. Le client a le droit d'annuler le contrat dans les 24 heures à compter de la commande, en informant rapidement le service client par e-mail à l'adresse info@ginshop.it. Les frais d'expédition, s'ils ont déjà été engagés, seront dans tous les cas à la charge du Client et les marchandises, si elles ont déjà été envoyées, doivent être renvoyées rapidement au Fournisseur aux frais du Client.

12.2 Les obligations assumées par le Client au titre du présent contrat sont essentielles de sorte que, de convention expresse, l'inexécution, par celui-ci, d'une seule de ces obligations entraînera la résiliation de plein droit du contrat conformément à l'article 1456 du Code civil. Code, sans préjudice du droit du Fournisseur d'intenter une action en justice en réparation des dommages supplémentaires subis.

13. JURIDICTION

13.1 Le contrat de vente entre le Client et le Fournisseur est conclu en Italie et régi par la loi italienne.

13.2 Pour la solution des litiges civils et pénaux découlant de la conclusion de ce contrat de vente à distance, la compétence territoriale est exclusivement celle du Tribunal dans le ressort duquel le Consommateur a son domicile, s'il est situé sur le territoire de l'État italien. Pour les clients Professionnels, il est convenu que tout litige sera de la compétence exclusive du Tribunal de Bologne.

La Commission européenne met également à disposition une plateforme de règlement des litiges en ligne, disponible au lien suivant : https://ec.europa.eu/consumers/odr/

14. CESSION ET TRAITEMENT DE DONNÉES PERSONNELLES

14.1 Les données personnelles demandées lors de la passation de la commande sont collectées et traitées afin de satisfaire les demandes expresses du Client et ne seront en aucun cas et pour quelque raison que ce soit cédées à des tiers. Le Fournisseur garantit à ses Clients le respect de la législation sur le traitement des données personnelles, régie par le code de confidentialité visé au décret législatif 196 du 30.06.03.

14.2 La politique complète concernant le traitement des données personnelles peut être consultée sur la page Confidentialité.

Les conditions générales de vente ci-dessus peuvent être modifiées ou mises à jour à tout moment par le Fournisseur. Ces modifications entrent en vigueur dès leur publication sur le site GinShop.it et, par conséquent, se référera aux ventes postérieures à la modification elle-même.

Le Client déclare être majeur et assumer l'entière responsabilité de tout type d'achat effectué sur le site GinShop.it